Impôt foncier organique

L'impôt foncier organique est un impôt foncier dont la base d'imposition est le mètre carré au sol. Il taxe l'occupation du territoire naturel (qui est un don de la nature), mais n'impose pas les bâtiments qui pourraient s'y trouver (le fruit du travail de l'homme).

Voir:

• L'impôt oncier organique: la gestion du patrimoine public.

Voir aussi

Documentation:
• Les prélèvements obligatoires en France.
• Liste des prélèvements obligatoires (impôts, taxes et cotisations).

Discussion:

• L'impôt foncier organique: la gestion du patrimoine public.

Liens externes

Wikipédia:
• Trame verte et bleue française: l'impôt foncier organique pourrait être un moyen d'assurer la trame verte et bleue.
• Agriculture biologique.
• Surface agricole utile.
• Grenelle Environnement: agriculture.