La TVA: un impôt indirect sur le travail

La TVA est souvent considérée comme étant un impôt sur la consommation. C'est surtout un impôt sur le travail. De plus on verra qu'imposer la consommation n'est pas forcément une bonne chose.

La TVA est une taxe sur la "valeur ajoutée". La seule ou du moins la principale façon d'ajouter de la valeur à un produit ou à un service, est de travailler dessus. La valeur ajoutée est le fruit du travail. La Taxe sur la Valeur Ajoutée est donc la Taxe sur le Travail Ajouté. D'autres façons possibles d'ajouter de la valeur pourraient être taxées autrement, mais je ne trouve pas d'exemple d'ajouter de la valeur sans travailler 1.

Taxer le travail dans une période où le chômage est très élevé, c'est un comble. C'est le deuxième enjeux que couvre ce site: il faut faire un transfert de la fiscalité du travail (dont la TVA) vers une fiscalité écologique.

Les impôts écologiques seraient basés sur toute forme d'exploitation de ressources naturelles (à fortiori celles non renouvelables et bientôt épuisées), sur toute forme de pollution, sur toute forme d'utilisation exclusive du bien commun, ainsi que toute forme de dégradation de celui-ci. Pas besoin de travailler pour payer ces impôts là. En fait, ceuxci seraient les véritables impôts sur la consommation (des richesses naturelles), au contraire de la TVA.

À ce stade, il faut considérer deux types de consommation dont l'une seulement est néfaste. Ce que l'on veut freiner, c'est la consommation de matières premières, la consommation qui engendre de la pollution ainsi que la consommation qui priverait la société d'un bien commun. Tous ces types néfastes de consommation seront imposés, comme expliqué ci-dessus, à la source par la fiscalité écologique.

D'un autre côté, nous avons la consommation qui n'a aucun impact négatif sur la société ni l'environnement. Dans cette catégorie, nous avons la consommation de savoir et de services. Prenez l'exemple la mère de famille qui "consomme" les services d'une agence de cours du soir et de soutient scolaire pour ses enfants. Ce type de consommation n'a aucun impact négatif sur l'environnement, puisque ce qui est acheté est le savoir et les connaissances du professeur ainsi que ses qualités pédagogiques. Imposer la TVA sur un tel service revient purement et simplement à taxer le travail du professeur. Ce n'est certainement pas le type de consommation qu'on veut taxer, et ainsi décourager!

Par contre, les impôts écologiques ne sont pas payés par ceux qui travaillent mais par ceux qui consomment (des produits qui ont un impact négatif sur la société). Les impôts écologiques sont perçus à la source par les entreprises qui polluent et qui consomment des matières premières (ressources naturelles). Tout ceci est ensuite transmis par l'entreprise dans le prix des biens qu'elle vend. Ainsi, quelle que soit la provenance de l'argent du consommateur, qu'il l'ait volé, qu'on le lui ait donné, qu'il en ait hérité ou qu'il ait travaillé honnêtement pour le gagner, il payera indirectement la taxe écologique sur ce qu'il consomme. Plus le consommateur consommera des produits néfastes à l'environnement et à la société, plus il payera cher. Cela n'a rien à voir avec son travail à lui.

Une personne qui travaille, épargne et vie plus ou moins en autarcie des récoltes de son potager (ou du potager bio du fermier du coin), ne payera aucun impôt malgré les richesses accumulée par son travail.

Une personne nantie qui hérite d'une fortune et qui ne travaille pas mais qui consomme (achète de grosses voitures, etc.) payera beaucoup d'impôt malgré son oisiveté.

Dire que la TVA est une taxe sur la consommation embrouille la vérité économique, sociale et écologique. Il est bien plus correct de dire que c'est un impôt sur le travail.

Ce sujet sera exploré bien plus en détails sur ce site dans les mois et années à venir.

• 1. Dites-moi si vous avez de bons exemples d'ajouts à la valeur d'un produit ou service qui n'impliquent aucun travail.