Impôt foncier organique

Impôt foncier organique

L'impôt foncier organique est un impôt foncier dont la base d'imposition est le mètre carré au sol. Il taxe l'occupation du territoire naturel (qui est un don de la nature), mais n'impose pas les bâtiments qui pourraient s'y trouver (le fruit du travail de l'homme).

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    Documentation:

L'impôt foncier organique: la gestion du patrimoine public

Les impôts fonciers en France

En France, il existe toute une panoplie d'impôts de type foncier, et chaque ont leur mode d'imposition plus ou moins complexe, indexé sur une valeur marchande ou sur la valeur locative cadastrale, ainsi que la taxe d'habitation. Ceux-ci peuvent avoir leur utilité ou leur intérêt. On verra bien plus tard.

Mais laissons-les de côté pour l'instant. Oublions tout ceci mais essayons de définir un impôt foncier qui soit plus juste, un impôt qui à l'heure actuelle n'existe pas en France, mais qui existe dans de nombreux pays du monde.

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